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Article 1 – Objet

Les présentes conditions réagissent les ventes par la société LA ROSE DE TUNIS, pâtisserie orientale.
Caractéristiques des biens et services proposés. Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de larosedetunis.com.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur ( fiche technique).
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.

Article 2 – Prix

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services. La rose de tunis e réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après.
Toutes les commandes qu’elle que soit leur origine sont payables en euros.

Article 3 – Commande

Vous pouvez passer commande: – Sur internet: larosedetunis.com – Par téléphone au: 07.88.20.23.03 du lundi au dimanche de 9h à 21h
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis.
– valider sa commande après l’avoir vérifiée.
– effectuer le paiement dans les conditions prévues.
– confirmer sa commande et son règlement.
LA ROSE DE TUNIS se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Article 4 – Validation de votre commande

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

Article 5- Modalité de Paiement

Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés ou téléchargés.
À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.

Article 6- Disponibilité

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail.

Article 7 – Livraison

Du lundi au Samedi, en règle générale (sauf les jours fériés)
Les commandes passées à partir du vendredi midi sont expédiées le lundi suivant.
Pour les livraisons express, du lundi au vendredi, les commandes sont expédiées le jour même si elles sont passées avant 14h. Les commandes passées à partir du vendredi 14h sont expédiées le lundi suivant.
Nous livrons partout en France métropolitaine, Outre Mer et dans les pays suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, république Tchèque, Roumanie, Suède, Suisse.
L’expédition n’intervient qu’après paiement intégral des marchandises.
En cas de retard de livraison vous devez nous le signaler par téléphone, mail ou courrier afin que nous puissions déclencher une enquête de la Poste. Il faut attendre la fin de l’enquête, jusqu’à 21 jours, pour que le colis soit déclaré perdu par le transporteur et que nous puissions procéder au remplacement du ou des produits. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant du ou des produits concernés.
Nous ne pouvons en aucun cas être tenu responsable de l’allongement des délais de livraisons du fait du transporteur, notamment en cas de perte ou de grève ou d’aléa météorologique.
En cas d’erreur de livraison ou de non conformité en nature, qualité ou quantité, une réclamation devra être notifiée par téléphone au 07 88 20 23 03, par mail commande.larose@gmail.com ou par courrier à Absolu modélisme 5, Rue maurice paillard, 93430 Villetaneuse le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvrable suivant la livraison. Aucune réclamation formulée au delà de ce délai ne pourra être prise en compte.
Les délais d’acheminement des livraisons sont donnés à titre indicatif. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à la société LA ROSE DE TUNIS en cas de dépassement de ces délais.

Article 8 : réclamation

Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail à l’adresse suivante : contact@larosedetunis.com dans le délai de 24 h de la livraison.
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